Conditions Générales d’Utilisation du Programme de Fidélité SPICE CLUB

Article 1 – Introduction et objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après « CGU ») régissent l’accès et l’utilisation du programme de fidélité SPICE CLUB proposé par SAS SPICE.
Le programme SPICE CLUB permet aux membres de cumuler des points de fidélité sur leurs achats réalisés sur le site https://particulier.spice-france.com, et de bénéficier de réductions, d’avantages exclusifs et de privilèges adaptés à leur niveau de fidélité.
En vous inscrivant au programme SPICE CLUB, vous acceptez les présentes CGU sans réserve. Si vous n’acceptez pas ces conditions, vous ne devez pas vous inscrire au programme.

Article 2 – Adhésion au programme

2.1 Conditions d’éligibilité
L’adhésion au programme SPICE CLUB est gratuite et ouverte à toute personne :
• Majeure (18 ans ou plus) ;
• Titulaire d’un compte client sur https://particulier.spice-france.com ;
• Résidant en France, Belgique, Suisse, Espagne, Italie, Bulgarie, Grèce, Roumanie, Irlande ou Hongrie.

2.2 Procédure d’adhésion
Pour adhérer, le membre doit :
• Disposer d’un compte client actif sur le site ;
• Accéder à l’onglet « SPICE CLUB » depuis son espace « Mon compte » ;
• Renseigner son prénom et son nom ;
• Accepter les présentes CGU (obligatoire) ;
• Exprimer, le cas échéant, son consentement aux communications marketing (facultatif).

À titre de bienvenue, tout nouveau membre reçoit automatiquement un bonus de 5 points crédités sur son compte dès la validation de son inscription.

Article 3 – Cumul des points

3.1 Attribution des points
Les points de fidélité sont attribués selon les règles suivantes :
• 1 point crédité pour chaque tranche de 10 € dépensés (arrondi à l’inférieur) ;
• +5 points offerts à l’adhésion ;
• Les points sont crédités dès que la commande passe au statut « En cours » ou « Terminée ».

Exemple : pour une commande de 75 €, le membre reçoit 7 points.

3.2 Retrait des points
Des points peuvent être déduits dans les cas suivants :
• Remboursement ou annulation d’une commande : les points correspondants sont automatiquement retraités ;
• Utilisation d’un coupon de réduction généré via le programme : les points convertis sont déduits au moment de la commande.

3.3 Expiration des points
Tous les points non utilisés expirent automatiquement après 6 mois à compter de leur date de crédit. Les points les plus anciens expirent en premier.
Un traitement automatique vérifie quotidiennement les points arrivant à expiration. Le membre peut suivre la date d’expiration de ses points depuis son espace SPICE CLUB.
SAS SPICE se réserve le droit de suspendre ou d’annuler des points en cas de fraude ou de violation des présentes CGU.

Article 4 – Utilisation des points et coupons

4.1 Conversion en coupons

Les points accumulés peuvent être convertis en coupons de réduction utilisables sur le site. Les règles de conversion sont les suivantes :

  • 1 point = 1 € de réduction ;
  • Le nombre de points à convertir est librement choisi par le membre, dans la limite de son solde disponible ;
  • Chaque coupon est valable 30 jours à compter de sa création ;
  • Chaque coupon est à usage unique ;
  • Les points ne peuvent pas être remboursés en espèces.

 

4.2 Conditions d’utilisation des coupons

Les conditions d’utilisation varient selon le niveau de fidélité du membre au moment de la création du coupon :

 

Niveau

 Achat minimum Livraison offerte

Bronze

 50 € minimum

Non

Argent

 Aucun minimum

Oui
Or Aucun minimum

Oui
Platine Aucun minimum

Oui

 

4.3 Caractéristiques des coupons

  • Les coupons sont personnels et liés à leur propriétaire uniquement ;
  • Ils ne peuvent être ni cédés, ni vendus, ni transférés à un tiers ;
  • Toute tentative d’utilisation par une autre personne est refusée automatiquement ;
  • Un coupon non utilisé peut être supprimé par le membre, ce qui entraîne la restitution des points correspondants ;
  • En cas d’annulation ou de retour d’une commande sur laquelle un coupon a été utilisé, les points sont réintégrés dans le solde du membre.

Article 5 – Niveaux de fidélité et avantages

Le programme SPICE CLUB comprend quatre niveaux de fidélité. Le niveau est déterminé par le solde de points disponible à tout moment.

 

Niveau Avantages inclus
🏅 Bronze

0 à 10 points

 •       Accès au programme de fidélité SPICE CLUB

•       1 point crédité pour chaque tranche de 10 € dépensés

•       5 points offerts à l’adhésion

•       Conversion des points en coupons de réduction

•       Achat minimum de 50 € requis pour utiliser un coupon
🥈 Argent

11 à 50 points

 •       Tous les avantages Bronze

•       Livraison offerte incluse dans chaque coupon créé

•       Aucun montant minimum d’achat pour utiliser un coupon

•       Offres membres exclusives et avant-premières
🥇 Or

51 à 100 points

 •       Tous les avantages Argent

•       Livraison offerte incluse dans chaque coupon créé

•       Accès aux ventes privées réservées aux membres

•       Support client prioritaire
💎 Platine

Plus de 100 points

 •       Tous les avantages Or

•       Livraison offerte incluse dans chaque coupon créé

•       Réduction permanente de −5 % sur tous les achats

•       Cadeau anniversaire exclusif offert chaque année

•       Accès en avant-première aux nouvelles collections

 

Le niveau est mis à jour en temps réel à chaque variation du solde de points. Le niveau d’un coupon est celui du membre au moment de sa création et ne change pas après génération.

Article 6 – Communications et consentement marketing

6.1 Emails transactionnels

Indépendamment de tout consentement marketing, SAS SPICE peut envoyer au membre des emails transactionnels liés au programme, notamment :

  • Confirmation d’adhésion ;
  • Notification de crédit de points après commande ;
  • Alerte d’expiration de points (envoyée lorsque des points arrivent à expiration dans moins de 60 jours) ;
  • Confirmation de création ou de suppression de coupon.

 

6.2 Communications marketing

Avec le consentement exprès du membre au moment de l’inscription, SAS SPICE peut envoyer des communications commerciales (offres, actualités, avant-premières).

Le membre peut à tout moment :

  • Retirer son consentement marketing depuis son espace SPICE CLUB, sans que cela entraîne la résiliation de son adhésion ;
  • Se réinscrire aux communications marketing depuis ce même espace.

Toute modification du consentement marketing est tracée et conservée conformément au RGPD.

Article 7 – Protection des données personnelles (RGPD)

En adhérant au programme SPICE CLUB, le membre consent à ce que SAS SPICE collecte et utilise les données personnelles suivantes dans le cadre du programme :
• Prénom, nom et adresse email ;
• Historique des points et des commandes ;
• Consentements et leur date de recueil ;
• Adresse IP et informations de navigation au moment de l’adhésion.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), le membre dispose des droits suivants :
• Droit d’accès à ses données ;
• Droit de rectification ;
• Droit à l’effacement (« droit à l’oubli ») ;
• Droit à la portabilité : le membre peut exporter ses données au format JSON depuis son espace SPICE CLUB ;
• Droit d’opposition au traitement à des fins marketing.

Pour exercer ces droits, le membre peut :
• Accéder directement à son espace SPICE CLUB pour exporter ou supprimer ses données ;
• Contacter SAS SPICE à l’adresse : contact@spice-france.com.

Article 8 – Résiliation et désinscription

8.1 Désinscription à l’initiative du membre
Le membre peut se désinscrire du programme SPICE CLUB à tout moment depuis son espace SPICE CLUB, rubrique « Gestion de mes données (RGPD) », ou en contactant le service client à contact@spice-france.com.
La désinscription entraîne :
• La suppression immédiate et définitive de tous les points cumulés ;
• L’annulation de tous les coupons non utilisés ;
• La suppression de l’historique de fidélité ;
• La perte de tous les avantages liés au niveau de fidélité atteint.
Cette action est irréversible. Le membre est informé de ces conséquences via un récapitulatif affiché avant confirmation.

8.2 Résiliation à l’initiative de SAS SPICE
SAS SPICE se réserve le droit de suspendre ou résilier l’adhésion d’un membre en cas de :
• Fraude avérée ou tentative de fraude ;
• Non-respect des présentes CGU ;
• Comportement abusif ou malveillant constaté.

Article 9 – Modifications du programme

SAS SPICE se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU, les règles d’attribution des points, les niveaux de fidélité et les avantages associés.
Toute modification substantielle sera notifiée aux membres par email ou par un message affiché dans leur espace SPICE CLUB. La poursuite de l’utilisation du programme après notification vaut acceptation des nouvelles conditions.
La version en vigueur des CGU est toujours accessible depuis la page d’adhésion au programme.

Article 10 – Limitation de responsabilité

SAS SPICE ne pourra être tenu responsable :
• Des pertes de points résultant d’une utilisation non conforme du programme ;
• De l’indisponibilité temporaire de l’espace SPICE CLUB pour des raisons techniques ;
• De la perte ou du vol de codes de coupon après leur génération ;
• Des conséquences de l’expiration de points non utilisés dans le délai imparti.
En cas de problème lié au programme, le membre doit contacter le service client de SAS SPICE afin de rechercher une solution amiable.

Article 11 – Loi applicable et juridiction

Les présentes CGU sont régies par le droit français.
En cas de litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes CGU, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable. À défaut, les tribunaux compétents de Paris seront seuls compétents.

Article 12 – Contact

Pour toute question concernant le programme SPICE CLUB :
📧 Email : contact@spice-france.com
📞 Téléphone : +33 1 85 76 36 69
🌐 Site : https://particulier.spice-france.com
📍 Adresse : MIN RUNGIS, 77S Rue de Lille Bâtiment E4, 94587 Rungis CEDEX

 

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